La responsabilité civile du blogueur

Ici il s'agit en fait de s'intéresser à la problématique du blogueur vis à vis de son employeur. La question qui se pose est celle de savoir si ce qu'un blogueur écrit chez lui en dehors de ses heures de travail peut entrainer une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu'au licenciement ou au renvoi de l'établissement.

C'est l'exemple de l'affaire Queenofsky aux Etats-unis. Une hotesse de l'air a en effet été licenciée pour avoir posté des photos d'elle en uniforme de la compagnie. Ce genre d'affaire a aussi eu lieu en France.

Le principe qui s'applique normalement est celui de la séparation de la sphère privée et de la sphère professionnelle. Ainsi, aucun salarié ne peut être puni pour un comportement qu'il a dans sa vie privée ou en dehors de ses heures de travail ou d'étude. Mais cette séparation n'est pas parfaitement étanche : c'est notamment le cas quand le blogueur parle de son travail sur son site.

La loi est muette et la jurisprudence est inexistante concernant les blogs. Cependant nous ne sommes pas tout à fait en présence d'un vide juridque ; en effet un arrêt du 16 décembre 1998 a dit que le comportement du salarié dans sa vie privée ne justifie pas de sanction disciplinaire sauf si le comportement cause un trouble caractérisé dans l'entreprise.